Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Menu
Le territoire et l'agglo
Fermer le menu
Le territoire
L'Agglo en quelques mots
Les cinq piliers du budget 2022
Les élus
Organigramme des services
Nos compétences
PLUiH
Vivre et habiter
Fermer le menu
Participer | S'exprimer
Travailler dans le Pays de Gex
Santé
Petite enfance
Maison des Services Publics
Bien vieillir
Logement
Soutien aux associations
Construction ou rénovation
Transports et mobilités
Déchets
La Ressourcerie du Pays de Gex
Eau potable, eaux usées, eaux pluviales
Notre environnement : comprendre et agir
Culture
S'aérer
Les grands projets
Rejoignez-nous !
Tourisme
Vous êtes ...
Rechercher
Masquer les démarches en ligne
Vous êtes une mairie
Vous êtes un nouvel arrivant
Rechercher sur le site
Rechercher
Accueil
PluiH test
Les modifications simplifiées
Les modifications simplifiées
Modification simplifiée n°1 (erreur matérielle sur la commune de Péron)
Modification simplifiée n°2 (erreur matérielle sur la commune de Crozet)
Modification simplifiée n°1 (erreur matérielle sur la commune de Péron)
06 DELIB_MISE_A_DISPO_MS1
(898.91 Ko)
05 ARRETE_PRESCRIPTION_MODIF_SIMPLIFIEE_1.PDF
(662.33 Ko)
04 ZONAGE PERON ZOOM
(2.79 Mo)
03 ZONAGE PERON
(2.72 Mo)
02 ZONAGE CHEZERY-FORENS
(1.92 Mo)
01 NOTICE DE PRESENTATION
(1.95 Mo)
Modification simplifiée n°2 (erreur matérielle sur la commune de Crozet)
Délibération_Mise_A_Disposition_MS2
(888.97 Ko)
Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLUIH
(638.41 Ko)
Revenir en haut de page
