Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Menu
Le territoire et l'agglo
Fermer le menu
Le territoire
L'Agglo en quelques mots
Les élus
Organigramme des services
Nos compétences
Vivre et habiter
Fermer le menu
Participer | S'exprimer
Travailler dans le Pays de Gex
Pays de Gex Entreprises
Santé
Petite enfance
Maison des Services Publics
Bien vieillir
Logement
Soutien aux associations
Construction ou rénovation
Transports et mobilités
Déchets
Eau
Environnement
Culture
S'aérer
Mon aventure dans le Pays de Gex
Les grands projets
Rejoignez-nous !
Tourisme
Vous êtes ...
Rechercher
Masquer les démarches en ligne
Vous êtes une mairie
Vous êtes un nouvel arrivant
Rechercher sur le site
Rechercher
Accueil
Le territoire et l'agglo
Nos compétences
PLUiH et autorisation d'urbanisme
Les concertations en cours
Les concertations en cours
Révision générale du PLUiH
Modification n°6 (modifications d'OAP et de zonage sur les communes de Ferney-Voltaire et Prévessin-Moëns)
Révision allégée n°13 ( commune de Prévessin-Moëns)
Révision générale du PLUiH
07_PV_DEBAT_PADD_17122025
(12.09 Mo)
06_PADD
(2.02 Mo)
05_COMPTE-RENDU_REUNION_PUBLIQUE_03072025
(267.51 Ko)
04_SUPPORT_REUNION_PUBLIQUE_03072025
(1.92 Mo)
03_CHARTE_COLLABORATION
(878.72 Ko)
02_DELIBERATION_MODALITES_COLLABORATION
(177.92 Ko)
01_DELIBERATION_PRESCRIPTION
(169.46 Ko)
Plateforme participative
Modification n°6 (modifications d'OAP et de zonage sur les communes de Ferney-Voltaire et Prévessin-Moëns)
02_M6_AFFICHE CONCERTATION
(198.32 Ko)
01_M6_ARRETE_PRESCRIPTION
(270.1 Ko)
Registre numérique de la concertation
Révision allégée n°13 ( commune de Prévessin-Moëns)
11_RA13_ARTICLE_INFORMATION_
(646.37 Ko)
10_RA13_DELIBERATION_PRESCRIPTION
(857.82 Ko)
Revenir en haut de page
