Les évolutions du PluiH

Le service urbanisme a créé pour vous un tableau reprenant toutes les évolutions du PLUiH, approuvées et en cours, dans l’ordre chronologique.

Date

Procédure évolution

Documents modifiés

Exécutoire

En cours

Révision allégée n°1 - commune de
Ferney-Voltaire

En cours
En cours Révision allégée n°2 - commune de Léaz  • Plan de zonage de Léaz En cours
En cours

Révision allégée n°3 - commune de Saint-Jean-de-Gonville

 • Plan de zonage de SaintJean-de-Gonville En cours
En cours

Révision allégée n°4 - commune de Ferney-Voltaire

 • Plan de zonage de FerneyVoltaire En cours
En cours

Modification simplifiée n°2 - erreur matérielle sur la commune de Crozet

 • Plan de zonage de Crozet En cours
En cours  

Modification n°4 - créations et modifications d'OAP

• OAP sectorielles

• Plans de zonage de: Crozet, Echenevex, FerneyVoltaire, Lélex, Prévessin- Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Segny, Versonnex, Vesancy

• OAP tourisme

 En cours
 En cours Modification n°5 - règlement graphique et écrit

• Règlement écrit

• Plans de zonage de toutes les communes

 En cours
 En cours Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUiH approuvée: - Col de la Faucille

 • OAP sectorielle Col de la Faucille

• OAP tourisme

• Plans de zonage des communes de Gex et Mijoux

 En cours
 19-août-22

Mise à jour n°3 - Périmètres délimités des abords

 • Annexes  19-août-22
13-avr-22

Mise à jour n°2 - TAM, PUP, DPUr, DPC, ZAC Sergy, cartes empreintes sonores CERN

• Annexes 13-avr-22
27-janv-22 Modification simplifiée n°1 approuvée: - erreur matérielle sur la commune de Péron • Plan de zonage de Péron + zoom 2 07-mars-22
15-déc-21 Modification n°1 approuvée: - zones UGm1

Plans de zonage de:

• Chevry

• Crozet

• Divonne-les-Bains

• Thoiry

17-févr-22
02-nov-21 Mise à jour n°1 - DPU et DPUr • Annexes 02-nov-21
09-sept-21 Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUiH approuvée: - ISDI Vesancy

• Plan de zonage de Vesancy + zoom

• Règlement

26-nov-21
08-juil-21 Modification n°3 approuvée: - Création OAP (Farges)

• OAP sectorielles

• Plans de zonage de:

27-août-21