Les évolutions du PLUiH

Le service urbanisme a créé pour vous un tableau reprenant toutes les évolutions du PLUiH, approuvées et en cours, dans l’ordre chronologique.

Date	Procédure évolution	Documents modifiés	Exécutoire
En cours	Révision allégée n°7 - Commune de Crozet	• Plan de zonage de Crozet	En cours
En cours	Modification simplifiée n°3 - Commune de Gex	• Plan de zonage de Gex • OAP sectorielles • Règlement	En cours
En cours	Modification n°6 - commune de Ferney-Voltaire	• Plan de zonage de Ferney-Voltaire • OAP sectorielles • OAP habitat	En cours
En cours	Révision allégée n°6 - commune de Péron	• Plan de zonage de Péron + Chezery-Forens et Challex et Farges par transparence	En cours
En cours	Révision allégée n°5 - commune de Péron	• Plan de zonage de Péron + zoom 1 + St-Jean-de-Gonville et Chezery-Forens par transparence	En cours
En cours	Révision allégée n°1 - commune de Ferney-Voltaire	En cours	En cours
En cours	Révision allégée n°3 - commune de Saint-Jean-de-Gonville	• Plan de zonage de Saint-Jean-de-Gonville	En cours
En cours	Modification n°4 - créations, modifications et suppression d'OAP	• OAP sectorielles • Plans de zonage de: Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Segny, Versonnex, Vesancy • OAP tourisme • OAP habitat	En cours
En cours	Modification n°5 - règlement graphique et écrit	• Règlement écrit • Liste des emplacements réservés • Plans de zonage de Challex, Cessy, Divonne-les-Bains, Echenevex, Farges, Ferney-Voltaire, Gex, Grilly, Ornex, Péron, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Sauverny, Segny, Sergy, Thoiry, Vesancy + tous les autres plans par transparence	En cours
Annulée	Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUiH : Col de la Faucille	• OAP sectorielle Col de la Faucille • OAP tourisme • Plans de zonage des communes de Gex et Mijoux	Annulée
12 juillet 2023	Révision allégée n°4 - commune de Ferney-Voltaire	• Plan de zonage de Ferney-Voltaire	25 août 2023
12 juillet 2023	Révision allégée n°2 - commune de Léaz	• Plan de zonage de Léaz + zoom 2	25 août 2023
26 avril 2023	Modification simplifiée n°2 - erreur matérielle sur la commune de Crozet	• Plan de zonage de Crozet + Saint-Genis-Pouilly et Sergy par transparence	13 juin 2023
19 aout 2022	Mise à jour n°3 - Périmètres délimités des abords	• Annexes	19 août 2022
13 avril 2022	Mise à jour n°2 - TAM, PUP, DPUr, DPC, ZAC Sergy, cartes empreintes sonores CERN	• Annexes	13 avril 2022
27 janvier 2022	Modification simplifiée n°1 : erreur matérielle sur la commune de Péron	• Plan de zonage de Péron + zoom 2	7 mars 2022
15 décembre 2021	Modification n°1 : zones UGm1	Plans de zonage de: • Chevry • Crozet • Divonne-les-Bains • Thoiry	17 février 2022
2 novembre 2021	Mise à jour n°1 - DPU et DPUr	• Annexes	2 novembre 2021
9 septembre 2021	Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUiH : ISDI Vesancy	• Plan de zonage de Vesancy + zoom • Règlement	27 novembre 2021
8 juillet 2021	Modification n°3 : création OAP (Farges), modifications d'OAP (Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly)	• OAP sectorielles • Plans de zonage de: Farges, Gex, Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly	27 août 2021
27 février 2020	PLUiH approuvé	-	18 juillet 2020

Les évolutions du PLUiH

Date

Procédure évolution

Documents modifiés

Exécutoire