Les évolutions du PLUiH

Le service urbanisme a créé pour vous un tableau reprenant toutes les évolutions du PLUiH, approuvées et en cours, dans l’ordre chronologique.

Date

Procédure évolution

Documents modifiés

Exécutoire

En cours

Modification simplifiée n°4

 

En cours

En cours

Modification n°7 - commune de Divonne-les-Bains

• Plan de zonage de Divonne-les-Bains

En cours

En cours

Révision allégée n°7 - commune de Crozet

• Plan de zonage de Crozet

En cours

En cours

Modification simplifiée n°3 - Commune de Gex

• Plan de zonage de Gex
• OAP sectorielles
• Règlement

En cours

En cours

Modification n°6 - commune de Ferney-Voltaire

• Plan de zonage de Ferney-Voltaire
• OAP sectorielles
• OAP habitat

En cours

En cours Révision allégée n°6 - commune de Péron • Plan de zonage de Péron + Chezery-Forens, Challex et Farges par transparence En cours
En cours

Révision allégée n°5 - commune de Péron

• Plan de zonage de Péron et son zoom n°1 + St-Jean-de-Gonville, Chezery-Forens par transparence En cours
En cours

Révision allégée n°1 - commune de Ferney-Voltaire

En cours

En cours
En cours

Révision allégée n°3 - commune de Saint-Jean-de-Gonville

• Plan de zonage de Saint-Jean-de-Gonville

En cours

En cours  

Modification n°4 - créations, modifications et suppression d'OAP

• OAP sectorielles
• Plans de zonage de Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Segny, Versonnex, Vesancy
• OAP tourisme
• OAP habitat

 En cours
 27 mars 2024 Modification n°5 - règlement graphique et écrit

• Règlement écrit
• Liste des emplacements réservés
• OAP sectorielles (Sergy - Coeur de Village)
• Tous les plans de zonage

 En cours
En cours Abrogation partielle n°1 - commune de Sauverny

• Plan de zonage de Sauverny

En cours
16 janvier 2024 Mise à jour n°4 - périmètres délimités des abords • Annexes 31 janvier 2024
Annulée Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUiH : Col de la Faucille • OAP sectorielle Col de la Faucille
• OAP tourisme
• Plans de zonage de Gex et Mijoux
Annulée
12 juillet 2023

Révision allégée n°4 - commune de Ferney-Voltaire

• Plan de zonage de Ferney-Voltaire 25 août 2023
12 juillet 2023

Révision allégée n°2 - commune de Léaz

• Plans de zonage de Léaz et son zoom n°2 25 août 2023
26 avril 2023

Modification simplifiée n°2 - erreur matérielle sur la commune de Crozet

• Plan de zonage de Crozet et Saint-Genis-Pouilly + Sergy par transparence

13 juin 2023
19 août 2022

Mise à jour n°3 - périmètres délimités des abords

• Annexes

19 août 2022
13 avril 2022

Mise à jour n°2 - TAM, PUP, DPUr, DPC, ZAC Sergy, cartes empreintes sonores CERN

• Annexes 13 avril 2022
27 janvier 2022

Modification simplifiée n°1 : erreur matérielle sur la commune de Péron

• Plan de zonage de Péron + zoom 2

7 mars 2022
15 décembre 2021

Modification n°1 : zones UGm1

Plans de zonage de:
• Chevry
• Crozet
• Divonne-les-Bains
• Thoiry

17 février 2022
2 novembre 2021

Mise à jour n°1 - DPU et DPUr

 • Annexes  2 novembre 2021

9 septembre 2021

 

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUiH : ISDI Vesancy

 

• Plan de zonage de Vesancy + zoom
• Règlement

 27 novembre 2021
 8 juillet 2021  

Modification n°3 : création OAP (Farges), modifications d'OAP (Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly)

 

• OAP sectorielles
• Plans de zonage de: Farges, Gex, Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly

 27 août 2021
 27 février 2020  

PLUiH approuvé

 -  18 juillet 2020