Les évolutions du PLUiH

Date

Procédure évolution

Documents modifiés

Exécutoire

Modification simplifiée n°5 - OAP Énergie Climat 

Révision allégée n°9 - commune de Péron

• Plan de zonage de Péron
• Règlement écrit

Modification n°8 - commune de Ferney-Voltaire

Révision allégée n°8 - commune de Divonne-les-Bains

Révision allégée n°7 - commune de Crozet

• Plan de zonage de Crozet

En cours

Modification simplifiée n°3 - Commune de Gex

• Plan de zonage de Gex
• OAP sectorielles
• Règlement écrit

En cours

Modification n°6 - commune de Ferney-Voltaire

• Plan de zonage de Ferney-Voltaire
• OAP sectorielles
• OAP habitat

En cours

Révision allégée n°3 - commune de Saint-Jean-de-Gonville

• Plan de zonage de Saint-Jean-de-Gonville
• Règlement écrit

En cours

• Plan de zonage de Sauverny

Modification n°7 - commune de Divonne-les-Bains

Annulée

• Plans de zonage de Cessy, Echenevex, Gex, Ornex, Pougny, Prévessin-Moëns, Vesancy
• OAP Habitat et Tourisme
• Tableau des OAP

Révision allégée n°5 - commune de Péron

• Annexes

Modification n°4 - créations, modifications et suppression d'OAP

• OAP sectorielles
• Plans de zonage de Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Segny, Versonnex, Vesancy
• OAP tourisme
• OAP habitat

• Règlement écrit
• Liste des emplacements réservés
• OAP sectorielles (Sergy - Coeur de Village)
• Tous les plans de zonage

Révision allégée n°4 - commune de Ferney-Voltaire

Révision allégée n°2 - commune de Léaz

Modification simplifiée n°2 - erreur matérielle sur la commune de Crozet

• Plan de zonage de Crozet et Saint-Genis-Pouilly + Sergy par transparence

Mise à jour n°3 - périmètres délimités des abords

• Annexes

Mise à jour n°2 - TAM, PUP, DPUr, DPC, ZAC Sergy, cartes empreintes sonores CERN

Modification simplifiée n°1 : erreur matérielle sur la commune de Péron

• Plan de zonage de Péron + zoom 2

Modification n°1 : zones UGm1

Plans de zonage de:
• Chevry
• Crozet
• Divonne-les-Bains
• Thoiry

Mise à jour n°1 - DPU et DPUr

9 septembre 2021

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUiH : ISDI Vesancy

• Plan de zonage de Vesancy + zoom
• Règlement

Modification n°3 : création OAP (Farges), modifications d'OAP (Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly)

• OAP sectorielles
• Plans de zonage de: Farges, Gex, Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly

PLUiH approuvé