Les évolutions du PLUiH

Le service urbanisme a créé pour vous un tableau reprenant toutes les évolutions du PLUiH, approuvées et en cours, dans l’ordre chronologique.

Date	Procédure évolution	Documents modifiés	Exécutoire
En cours	Révision allégée n°8 - commune de Divonne-les-Bains	• Plan de zonage de Divonne-les-Bains	En cours
En cours	Révision allégée n°7 - commune de Crozet	• Plan de zonage de Crozet	En cours
En cours	Modification simplifiée n°3 - Commune de Gex	• Plan de zonage de Gex • OAP sectorielles • Règlement	En cours
En cours	Modification n°6 - commune de Ferney-Voltaire	• Plan de zonage de Ferney-Voltaire • OAP sectorielles • OAP habitat	En cours
En cours	Révision allégée n°1 - commune de Ferney-Voltaire	En cours	En cours
En cours	Révision allégée n°3 - commune de Saint-Jean-de-Gonville	• Plan de zonage de Saint-Jean-de-Gonville	En cours
En cours	Abrogation partielle n°1 - commune de Sauverny	• Plan de zonage de Sauverny	En cours
Annulée	Modification n°7 - commune de Divonne-les-Bains		Annulée
25 septembre 2024	Modification simplifiée n°4	• Plan de zonage de Cessy, Echenevex, Gex, Ornex, Pougny, Prévessin-Moëns, Vesancy • OAP Habitat et Tourisme • Tableau des OAP	8 octobre 2024
10 juillet 2024	Révision allégée n°6 - commune de Péron	• Plan de zonage de Péron + Chezery-Forens, Challex et Farges par transparence	24 août 2024
10 juillet 2024	Révision allégée n°5 - commune de Péron	• Plan de zonage de Péron et son zoom n°1 + St-Jean-de-Gonville, Chezery-Forens par transparence	24 août 2024
7 juin 2024	Mise à jour n°5 - Annexes: PUP, TAM, TCSP, SUP, infrastructures routières, PAC inondation	• Annexes	5 août 2024
24 avril 2024	Modification n°4 - créations, modifications et suppression d'OAP	• OAP sectorielles • Plans de zonage de Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Segny, Versonnex, Vesancy • OAP tourisme • OAP habitat	30 mai 2024
27 mars 2024	Modification n°5 - règlement graphique et écrit	• Règlement écrit • Liste des emplacements réservés • OAP sectorielles (Sergy - Coeur de Village) • Tous les plans de zonage	5 mai 2024
16 janvier 2024	Mise à jour n°4 - périmètres délimités des abords	• Annexes	31 janvier 2024
Annulée	Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUiH : Col de la Faucille	• OAP sectorielle Col de la Faucille • OAP tourisme • Plans de zonage de Gex et Mijoux	Annulée
12 juillet 2023	Révision allégée n°4 - commune de Ferney-Voltaire	• Plan de zonage de Ferney-Voltaire	25 août 2023
12 juillet 2023	Révision allégée n°2 - commune de Léaz	• Plans de zonage de Léaz et son zoom n°2	25 août 2023
26 avril 2023	Modification simplifiée n°2 - erreur matérielle sur la commune de Crozet	• Plan de zonage de Crozet et Saint-Genis-Pouilly + Sergy par transparence	13 juin 2023
19 août 2022	Mise à jour n°3 - périmètres délimités des abords	• Annexes	19 août 2022
13 avril 2022	Mise à jour n°2 - TAM, PUP, DPUr, DPC, ZAC Sergy, cartes empreintes sonores CERN	• Annexes	13 avril 2022
27 janvier 2022	Modification simplifiée n°1 : erreur matérielle sur la commune de Péron	• Plan de zonage de Péron + zoom 2	7 mars 2022
15 décembre 2021	Modification n°1 : zones UGm1	Plans de zonage de: • Chevry • Crozet • Divonne-les-Bains • Thoiry	17 février 2022
2 novembre 2021	Mise à jour n°1 - DPU et DPUr	• Annexes	2 novembre 2021
9 septembre 2021	Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUiH : ISDI Vesancy	• Plan de zonage de Vesancy + zoom • Règlement	27 novembre 2021
8 juillet 2021	Modification n°3 : création OAP (Farges), modifications d'OAP (Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly)	• OAP sectorielles • Plans de zonage de: Farges, Gex, Versonnex, Thoiry, Cessy, Péron, Grilly	27 août 2021
27 février 2020	PLUiH approuvé	-	18 juillet 2020

Les évolutions du PLUiH

Date

Procédure évolution

Documents modifiés

Exécutoire